Découvrir la télésurveillance en oncologie

Détection et gestion des effets secondaires liés aux traitements, suivi et accompagnement des patients à distance : utilisé en complément du suivi classique proposé aux patients atteints de cancer, ce nouveau mode de prise en charge revêt de nombreux enjeux. Aujourd'hui, l'impact clinique est organisationnel de la télésurveillance médicale en oncologie est d'ailleurs démontré via plusieurs travaux de recherche, comme en témoignent l'étude CAPRI et l'étude STAR.

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Entrée dans le droit commun en 2023, la télésurveillance médicale est désormais éligible à une prise en charge par l'Assurance Maladie. Ainsi, les établissements et professionnels de santé ont la possibilité de proposer la télésurveillance médicale à leurs patient.e.s dans le cadre de leurs parcours de soins classique, et de prétendre à un remboursement pour chaque patient.e télésuivi.e.

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À l'heure où l'usage de la télésurveillance médicale tend à se démocratiser, faisons toute la lumière sur ses multiples facettes :

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• Dans quelles mesures l'usage de la télésurveillance médicale en oncologie s'avère-t-il pertinent ?
• Quel est son fonctionnement pour les professionnel.le.s de santé comme pour les patient.e.s ?
• Quels sont ses impacts cliniques et organisationnels ?

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Si l'usage de la télésurveillance médicale tend à se démocratiser, le fonctionnement des solutions qui y sont dédiées, leurs modalités de déploiement et de remboursement n'en demeurent pas moins des sujets opaques pour nombre de professionnels de santé. 

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Conçu pour répondre à toutes vos questions et vous permettre d'implémenter et de déployer la télésurveillance dans les meilleures conditions, ce livre blanc met en lumière les fondamentaux de la télésurveillance médicale en oncologie :

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• En quoi consiste la télésurveillance dans un parcours de soins en oncologie ?
• Quels sont ses impacts cliniques et organisationnels ?
• Comment mener une conduite du changement auprès de ses équipes soignantes pour adopter et généraliser son usage ?
• Quels sont les enjeux techniques liés au déploiement de ces dispositifs numériques médicaux ?
• En quoi cette innovation, alliant humain et digital, change-t-elle la donne pour les personnes atteintes d’un cancer ?

Entrée dans le droit commun en juillet 2023, la télésurveillance médicale peut désormais faire l'objet d'une prise en charge par l'Assurance Maladie pour tout.e patient.e qui aurait besoin d'un suivi médical sur une période donnée. Cette prise en charge ouvre ainsi la possibilité pour les établissements de santé de bénéficier d'un remboursement pour chaque patient.e télésuivi.e.

Modalités de prise en charge, déclarations préalables, facturation : facilitez la mise en place du remboursement des actes de télésurveillance médicale en oncologie prescrits à vos patient.e.s en consultant ce guide et trouvez toutes les réponses à vos questions :

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• Qu'est-ce que la télésurveillance et qui peut en bénéficier ?
• Quelles sont les modalités de remboursement des actes de télésurveillance ?
• Quels critères respecter pour en bénéficier ?
• Quels montants de remboursement sont définis par l'Assurance Maladie ?
• Comment déclarer son activité de télésurveillance et comment fonctionnent la prescription, le suivi et la facturation ?

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Le 1^er juillet 2023, la télésurveillance médicale a fait son entrée dans le droit commun. Comme l’a indiqué la Haute Autorité de Santé (HAS) dans son communiqué dédié, la publication des décrets n°2023-1767 et 2022-1769 ainsi que la clôture du dispositif d’Expérimentations de Télémédecine pour l’Amélioration des Parcours En Santé (ETAPES) font de la France le premier pays de l’Union Européenne à rembourser les actes de télésurveillance médicale.

Les établissements de santé équipés d’un dispositif de télésurveillance médicale peuvent désormais prétendre à sa prise en charge financière pour chaque patient.e qui en bénéficie. L’annonce du remboursement de la télésurveillance médicale constitue une avancée majeure et nous invite à envisager la télésurveillance médicale comme une approche complémentaire au suivi standard proposé aux patient.e.s. Mais concrètement, quel fonctionnement a été envisagé ?

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En compagnie de nos trois invités, décryptons les points suivants :

• Que représente la prise en charge de la télésurveillance et dans quel contexte ce cadre unique en Europe a-t-il été créé ?
• Quelles pathologies sont concernées et qu’en est-il de l’oncologie ?
• Quelles sont les conditions de la prise en charge pour les établissements et les professionnel.le.s de santé et quelles démarches doivent-ils mettre en place pour être rémunéré.e.s sur cet acte médical ?
• Quelles conditions les distributeurs de télésurveillance doivent-ils respecter pour bénéficier du remboursement ?
• Quels seront les tarifs appliqués et qu’est-il prévu en termes de facturation ?
  
  

Comment mettre en place le remboursement de la télésurveillance en oncologie dans votre établissement ?

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Nos deux intervenants vous expliquent les modalités à respecter et les démarches à entreprendre pour vous accompagner au mieux dans la mise en place du remboursement des actes de télésurveillance médicale :

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• Quelles conditions faut-il respecter pour accéder à la prise en charge ?
• Comment réaliser votre déclaration d’activité de télésurveillance en oncologie à l'Agence Régionale de Santé ?
• Comment fonctionne la prescription de télésurveillance et quels sont les forfaits actés par l’Assurance Maladie ?
• Comment et à quelle fréquence s’effectue la facturation, à la fois pour les établissements de santé et les opérateurs libéraux ou centres de santé ?

Oncologue, chef de pôle, infirmière, directeur de recherche, patiente... Ils ont accepté de nous partager leur regard sur la télésurveillance médicale en oncologie et tentent via leur témoignage de répondre aux questions suivantes :

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• À quels enjeux la télésurveillance médicale en oncologie vient-elle répondre ?
• Quels sont les bénéfices observés pour les soignants et les patients ?
• Quel est l'apport du numérique, que permet-il ?
• Comment la télésurveillance médicale vient-elle compléter le parcours de soins des patients atteints de cancer ?

Avec l'aimable participation de :

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• Dr Thomas Grellety, Oncologue médical et Chef de service, Centre Hospitalier de la Côté Basque
• Dr Antoine Lemaire, Chef de pôle Cancérologie et Spécialités Médicales, Centre Hospitalier de Valenciennes
• Eliane Ithurbide, Infirmière de Pratique Avancée, Centre Hospitalier de la Côté Basque
• Ariane Cocq, Infirmière de formation et salariée chez Resilience, en appui des équipes médicales à Gustave Roussy
• Vanessa, patiente télésuivie à Gustave Roussy
• Pr Etienne Minvielle, Directeur de Recherche au CNRS, Docteur en Santé Publique et Responsable scientifique de CAPRI, Gustave Roussy
• Dr Barbara Pistilli, Oncologue médicale spécialiste du cancer du sein et Cheffe du comité de pathologie mammaire, Gustave Roussy

Le Centre Hospitalier de Valenciennes recourt à la télésurveillance médicale en oncologie au quotidien. Du point de vue des soignants comme des patients, ses effets sont nombreux. Six professionnels de santé ont accepté de nous parler de ses effets, d'un point de vue organisationnel et clinique :

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• Quels sont les atouts du suivi à distance ?
• Comment s’intègre-t-il au parcours de soins standard proposé aux patients ?
• Observance aux traitement, effets de toxicité : que permet la télésurveillance ?
• Quelles informations peuvent être recueillies via les outils de télésurveillance ?

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Avec l'aimable participation de :

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• Dr Antoine Lemaire, Chef de pôle Cancérologie et Spécialités Médicales, Centre Hospitalier de Valenciennes
• Dr Joseph Rodriguez, Chargé du parcours de soin et Chirurgien oncologue, Centre Hospitalier de Valenciennes
• Nathanëlle Leprevier et Emeline Zych, Infirmières coordinatrices, Centre Hospitalier de Valenciennes
• Dr Florian Scotté,  Oncologue médical, Chef de département DIOPP et chercheur, Gustave Roussy
• Ethan Basch, Md, MSc, Directeur de la recherche à l'Université de Caroline du Nord, oncologue médical et chercheur.

Premier Centre de Lutte Contre le Cancer en Europe et troisième hôpital en cancérologie au niveau mondial, Gustave Roussy a déployé la télésurveillance médicale en oncologie en 2022.

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Trois professionnels de santé et une patiente télésuivie nous racontent l'arrivée de la télésurveillance médicale dans leur quotidien et questionnent son impact :

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• Que permet la mise en place d'un suivi à distance en continu du point du patient comme du soignant ?
• Quels sont les bénéfices cliniques démontrés de la télésurveillance médicale ?
• Le recours à la télésurveillance permet-il de répondre efficacement aux besoins des patients ?
• Dans quelle mesure son utilisation impacte-t-elle la relation patient/infirmier/médecin ?
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Avec l'aimable participation de :

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• Dr Barbara Pistilli, Oncologue médicale spécialiste du cancer du sein et Cheffe du comité de pathologie mammaire, Gustave Roussy
• Dr Joana Ribeiro, Oncologue médicale, Gustave Roussy
• Ariane Cocq, Infirmière de formation et salariée chez Resilience, en appui des équipes médicales à Gustave Roussy
• Vanessa, patiente télésuivie à Gustave Roussy
• Pr Etienne Minvielle, Directeur de Recherche au CNRS, Docteur en Santé Publique et Responsable scientifique de CAPRI, Gustave Roussy